Le Groupe de Vancouver - Axe des travaux

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La collaboration mutuelle

La priorité du Groupe de Vancouver consiste à examiner des façons de réduire le travail en double relatif aux brevets entre les offices.

L'initiative de collaboration mutuelle du Groupe de Vancouver est le moyen qu'emploie le Groupe pour éliminer le double emploi en ce qui a trait au traitement des demandes de brevet.

Les principes de la collaboration mutuelle

L'initiative de collaboration mutuelle du Groupe de Vancouver repose sur huit principes :

  1. Le principe de base est le suivant: un office du Groupe de Vancouver (OGV) se fondera, lorsque c'est possible, sur tout brevet délivré par un autre OGV, ou sur les recherches et examens réalisés par un autre OGV qui ont donné lieu à un rapport de recherche et d'examen pour une demande équivalente. Un OGV peut effectuer d'autres recherches et examens s'il juge ce travail nécessaire.
  2. Ce principe de base s'appliquera de façon proactive au sein des offices, c'est-à-dire que les déposants n'auront pas à demander aux OGV de se référer à des travaux antérieurs effectués par les autres OGV.
  3. Ce principe de base sera également appliqué de façon transparente. Lorsqu'un office fera appel aux travaux antérieurs d'un autre OGV, il l'inscrira au dossier et dans le rapport destiné au demandeur. Si cet office juge nécessaire d'approfondir le travail, il le précisera au dossier, et fournira des explications à cet égard. Pour protéger la fiabilité des rapports des OGV, le dernier office transmettra ses commentaires à l'office ayant effectué les recherches, le cas échéant.
  4. Le principe de base s'appliquera à tout le travail effectué par un OGV pour déterminer la brevetabilité sur son propre territoire, ou au travail effectué par un OGV pour un autre pays membre du Groupe, quel que soit l'endroit où la demande a été déposée en premier lieu.
  5. Lorsqu'un OGV produit un rapport indiquant que, dans le cadre d'une demande, au moins une revendication est acceptable ou ouvre droit à un brevet, le demandeur pourra s'adresser aux autres OGV afin que sa demande soit examinée plus rapidement.
  6. Les procédures et les exigences concernant l'examen accéléré sont les suivantes :
  7. Les examinateurs auront accès au travail des autres OGV. On prévoit offrir une plateforme reposant sur l'infrastructure de l'OMPI. Les offices :
    • travailleront avec l'OMPI afin d'élaborer et d'instaurer cette plateforme le plus rapidement possible;
    • feront la promotion de l'amélioration continue et de l'utilisation de cette plateforme auprès des autres offices de la PI afin de favoriser la mise en commun des travaux.
  8. Les offices appuieront les échanges continus entre les examinateurs de façon à favoriser une meilleure compréhension, tenteront de limiter les divergences et feront la promotion d'une plus grande confiance mutuelle entre les OGV. Plus particulièrement :
    • les offices conviennent que cette approche serait utile en vue d'un examen périodique et indépendant de la qualité du travail de chaque OGV;
    • les offices bénéficieront du travail de documentation effectué par chaque OGV sur ses stratégies de recherche, ainsi que du partage de ces stratégies, pour ainsi atteindre leurs objectifs;
    • les offices partageront des expériences et de l'information sur l'utilisation d'EPOQUE.Net, et feront la promotion d'échanges similaires avec d'autres utilisateurs d'EPOQUE.Net.

Les offices ont effectué des échanges d'examinateurs de brevets qui ont permis de conclure que chaque OGV peut tirer profit des travaux de recherche et d'examen des autres.

La technologie à l'appui de la collaboration mutuelle

Un élément essentiel de l'initiative de collaboration mutuelle du Groupe de Vancouver est le développement d'un système de TI permettant aux examinateurs d'avoir facilement accès aux documents des offices participants.

En partenariat avec l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), le Groupe de Vancouver instaurera un système que l'on appelle Centralised Access to Search and Examination [accès centralisé aux rapports de recherche et d'examen] (CASE).

Le système CASE est une bibliothèque virtuelle des rapports d'examen et de recherche reposant sur l'infrastructure technique actuelle de l'OMPI. On s'attend à ce que la mise en place de ce système offre certains avantages à long terme, notamment :

  • une transparence et une qualité accrue des travaux;
  • un accès centralisé aux rapports de recherche et d'examen de plusieurs pays;
  • un minimum de chevauchement des efforts grâce l'adoption des normes communes de l'OMPI;
  • une participation volontaire.

Les offices du Groupe de Vancouver mettront le système à l'essai au début de l'année 2011. Des renseignements supplémentaires concernant le développement futur de CASE seront diffusés au cours de l'année.

On peut télécharger une présentation et un document datant de septembre 2010 qui décrivent les activités du Groupe de Vancouver et sa collaboration avec l'OMPI (anglais seulement).




La production de rapports sur le rendement opérationnel

L'objectif de l'initiative de production de rapports sur le rendement opérationnel est de favoriser la mise en commun d'expériences et de méthodes en ce qui a trait à la collecte, l'analyse et l'utilisation de données permettant d'évaluer le rendement opérationnel. Les membres sont d'avis qu'il est important d'évaluer leur rendement puisque cela peut aider la direction et les équipes de gestion à prendre des décisions judicieuses en temps opportun. De plus, le fait de se comparer à des organisations semblables constitue une bonne pratique opérationnelle.

L'information ainsi recueillie permet une gestion prudente des objectifs stratégiques et organisationnels.




Les processus opérationnels relatifs aux marques de commerce

L'initiative des processus opérationnels relatifs aux marques de commerce consiste à encourager les membres à mettre en commun leurs connaissances en ce qui concerne les stratégies et les méthodes de restructuration des systèmes et des processus relatifs aux marques de commerce.




La recherche économique

L'initiative de recherche économique offre l'occasion d'accroître la mise en commun d'idées courantes et d'informations au sujet de la recherche et de l'analyse de données concernant la valeur économique de la PI.