Produits de données sur la PI : Brevets

Demandes de brevets (mise à jour hebdomadaire sur CD MIMOSA incluant les images et les données bibliographiques)

Livraison hebdomadaire des CDs « MIMOSA » contenant les plus récentes demandes de brevet canadien mises à la disponibilité du public. Toutes les demandes contiennent « une première page en mode mixte » consultable et des images TIFF des 250 premières pages de chacune des sections de la demande de brevet. Les données bibliographiques et les précis sont consultables.

Brevets délivrés (mise à jour hebdomadaire sur CD MIMOSA incluant les images et les données bibliographiques)

Livraison hebdomadaire des CDs « MIMOSA » contenant les brevets canadiens récemment délivrés. Tous les brevets contiennent une « première page en mode mixte » consultable et des images TIFF des 250 premières pages de chacune des sections du brevet. Les données bibliographiques et les précis sont consultables.

Données bibliographiques et les textes complets (mise à jour hebdomadaire par FTP)

Données bibliographiques avec les textes validés du précis et des revendications ainsi que le texte de la description obtenu par reconnaissance de caractère optique (RCO) fournis « tel quel ». Ces données proviennent des brevets canadiens récemment délivrés et des demandes de brevet mises à la disponibilité du public ainsi que les mises à jour aux demandes antérieurement rendues publiques. Le tout dans un fichier conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml). Accessible hebdomadairement par transfert de fichier automatique (FTP).

Veuillez prendre note que le texte obtenu par RCO ne représente pas une copie légale de ce texte. Le texte de la description est limité aux 250 premières pages.

Statut administratif (mise à jour hebdomadaire par FTP)

Changements de statut administratif dans un fichier conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml) des brevets canadiens récemment délivrés et des demandes de brevet mises à la disponibilité du public. Accessible hebdomadairement par transfert automatique de fichier (FTP).

Demandes de brevets (pour chaque année civile demandée) offertes depuis juillet 1999 sur CD MIMOSA

CDs « MIMOSA » contenant les demandes de brevet canadien mises à la disponibilité du public. Toutes les demandes contiennent « une première page mixte » consultable et des images TIFF des 250 premières pages de chacune des sections de la demande de brevet. Les données bibliographiques et les précis sont consultables. Elles se présentent sous la forme de collections annuelles sur CDs ou sur disque portatif ($). La collection complète de données rétrospectives est disponible seulement sur un disque portatif ($).

Brevets délivrés depuis le 1er janvier 2000 sur CD MIMOSA

CDs « MIMOSA » contenant les brevets canadiens délivrés. Tous les brevets contiennent « une première page mixte » consultable et des images TIFF des 250 pages de chacune des sections du brevet. Les données bibliographiques et les précis sont consultables. Elles se présentent sous forme de collections annuelles sur CDs ou disque portatif ($). La collection complète de données rétrospectives est disponible seulement sur un disque portatif ($).

Disque portatif

Disque portatif de la marque WD Elements de 2,5 teraoctet. Contient un câble USB, un adaptateur AC et un guide d'installation rapide. Formaté NTFS pour Windows XP, Windows Vista ou Windows 7. La marque, le modèle et la capacité peuvent changer sans préavis. Un tel disque est nécessaire lors d'une commande de la série rétrospective complète.

Données bibliographiques de 1869 à 1977 sur DVD

Données bibliographiques limitées pour les brevets canadiens délivrés, en format conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml) sur DVD.

Données bibliographiques et les textes complets de 1978 à 1999 sur DVD

Données bibliographiques avec les textes validés du précis et des revendications ainsi que le texte de la description obtenu par reconnaissance de caractère optique (RCO) fournis « tel quel ». Ces données proviennent des brevets canadiens délivrés du 15 août 1978 au 31 décembre 1999 et des demandes de brevet mises à la disponibilité du public entre le 1er octobre 1989 et le 31 décembre 1999 dans des fichiers conformes à la norme ST 36 de l'OMPI (xml). Disponible sur DVD.

Veuillez prendre note que le texte obtenu par RCO ne représente pas une copie légale de ce texte. Le texte de la description est limité aux 250 premières pages.

Données bibliographiques et les textes complets de l'an 2000 à la fin de la dernière année civile sur DVD

Données bibliographiques avec les textes validés du précis et des revendications ainsi que le texte de la description obtenu par reconnaissance de caractère optique (RCO) fournis « tel quel ». Ces données proviennent des brevets canadiens délivrés et des demandes de brevet mises à la disponibilité du public entre le 1er janvier 2000 à la fin de la dernière année civile. Le tout dans un fichier conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml). Disponible sur DVD.

Veuillez prendre note que le texte obtenu par RCO ne représente pas une copie légale de ce texte. Le texte de la description est limité aux 250 premières pages.

Données bibliographiques et les textes complets pour une année civile donnée sur DVD

Données bibliographiques avec les textes validés du précis et des revendications ainsi que le texte de la description obtenu par reconnaissance de caractère optique (RCO) fournis « tel quel » lorsque disponible (après le 15 août 1978) dans un fichier conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml) provenant des brevets canadiens délivrés et les demandes de brevet mises à la disponibilité du public au cours d'une année civile donnée. Disponible sur DVD.

Veuillez prendre note que le texte obtenu par RCO ne représente pas une copie légale de ce texte. Le texte de la description est limité aux 250 premières pages.

Statut administratif de l'an 1997 à la fin de la dernière année civile par FTP

Statut administratif des brevets canadiens délivrés et demandes de brevet canadien mises à la disponibilité du public de l'an 1997 au 31 décembre de la dernière année civile dans un fichier conforme à la norme ST 36 de l'OMPI (xml). Le fichier est disponible par FTP.