Jeu-questionnaire sur les rudiments de la propriété intellectuelle (PI)

Brevets

  1. Laquelle des inventions suivantes est canadienne ?
    • Oui, mais essayer encore !

    • Oui, mais essayer encore !

    • Oui, mais essayer encore !

    • Bonne réponse !
      Sir Frederick Banting et John Macleod ont reçu le prix Nobel en 1923 pour la découverte de l'insuline.
      Le « dispositif automatique de fermeture pour vêtements », aujourd'hui connu sous le nom de fermeture éclair, a été inventé par Elias Howew en 1851.
      En 1874, Henry Woodward et Mathew Evans ont breveté la première ampoule électrique après l'avoir testée avec succès à Toronto. Ils ont ensuite vendu leur brevet à Thomas Edison.

  2. Lequel des éléments suivants pourriez-vous breveter ?
    • Non, essayer encore !

    • Non, essayer encore !

    • Bonne réponse !

    • Non, essayer encore !

  3. Suite au dépôt de votre demande de brevet, vous pouvez marquer votre invention « brevet en instance ». Cette mention légale empêche les gens d'utiliser votre invention.
    • Non, essayer encore !

    • Bonne réponse !
      Vous pouvez marquer votre invention « brevet en instance » après le dépôt de votre demande. Cependant, ce descriptif n'a aucune valeur juridique. Il peut néanmoins servir d'avertissement à l'effet que vous pourrez éventuellement exercer votre droit exclusif de fabrication lorsque le brevet vous aura été octroyé.

  4. Les brevets sont accordés pour des produits, procédés, machines ou compositions qui sont :
    • oui, mais essayer encore !

    • oui, mais essayer encore !

    • oui, mais essayer encore !

    • Bonne réponse !
      Les brevets sont accordés pour des produits, procédés, machines ou compositions qui sont nouveaux, utiles et ingénieux (premiers au monde, fonctionnelles et a priori non évident).

  5. Quel pourcentage de nouveaux brevets sont des améliorations apportées à des brevets existants?
    • Non, essayer encore !

    • Non, essayer encore !

    • Non, essayer encore !

    • Bonne réponse !
      La grande majorité des brevets octroyés sont des améliorations d'inventions existantes présentant des caractéristiques de nouveauté et d'utilité, et non de nouvelles inventions comme tel.

Marque de commerce

  1. Cette marque de commerce connue appartient à TDL Group Corp. et représente souvent le premier arrêt matinal de nombreux Canadiens. Nommez la marque de commerce.
    • Tim Hortons, fondé en 1964 à Hamilton Ontario.

  2. Enregistrer une marque de commerce au Canada fournira un droit exclusif :
    • Non, essayer encore !

    • Non, essayer encore !

    • Bonne réponse !

    • Non, essayer encore !
      Pour protéger internationalement, il faudra enregistrer votre marque dans chaque pays où vous désirez la protéger.

  3. Après combien d'années une marque de commerce enregistrée peut-elle être renouvelée au Canada?
    • Non, essayer encore !

    • Bonne réponse !
      L'enregistrement est en vigueur pendant 15 ans, et est renouvelable tous les 15 ans.

    • Non, essayer encore !

    • Non, essayer encore !

Dessins industriels

  1. Laquelle des entreprises canadiennes suivantes détient un enregistrement de dessin industriel?
    • Oui, mais essayez encore.

    • Oui, mais essayez encore.

    • Oui, mais essayez encore.

    • Bonne réponse!

      Bombardier Recreational Products Inc. a plus de 200 enregistrements de dessins industriels. Lee Valley Tools Ltd. en a plus de 30, et Research In Motion Limited en a plus de 240.

  2. Lequel des objets suivants fait l'objet d'un dessin industriel enregistré?
    • Oui, mais essayez encore.

    • Oui, mais essayez encore.

    • Oui, mais essayez encore.

    • Oui, mais essayez encore.

    • Bonne réponse

      Un dessin industriel concerne les caractéristiques visuelles relatives à la configuration, au motif ou aux éléments décoratifs (ou toute combinaison de ces éléments) appliquées à un produit fini. Il existe plus de 100 enregistrements de dessins industriels en lien avec des balles de golf et des produits connexes. Il existe plus de 100 enregistrements ayant trait à des leurres de pêche et à des produits connexes. Il y a plus de 150 enregistrements en lien avec des motoneiges et des produits connexes. Il y a plus de 70 enregistrements relativement à des bâtons de hockey et à des produits connexes.

  3. Quelle est la différence entre un dessin industriel et un brevet?
    • Les dessins industriels concernent l'apparence d'un produit fabriqué ou d'une partie d'un produit fabriqué. Les brevets concernent les nouvelles inventions (procédé, machine, fabrication, composition de matières) ou toute amélioration nouvelle et utile d'une invention existante.

Droit d'auteur

  1. L'enregistrement est requis afin de bénéficier de la protection du droit d'auteur.
    • Non, essayer encore !

    • Bonne réponse.

      Le droit d'auteur existe automatiquement dès qu'une œuvre originale est créée.  Bien que l'enregistrement ne soit pas requis, un certificat d'enregistrement du droit d'auteur constitue la preuve de l'existence du droit d'auteur et du fait que la personne figurant à l'enregistrement en est le titulaire.

  2. Quels types d'œuvres sont protégées par des droits d'auteur?
    • Oui, mais essayer encore !

    • Oui, mais essayer encore !

    • Oui, mais essayer encore !

    • Oui, mais essayer encore !

    • Bonne réponse !

      Le droit d'auteur s'applique à toutes les œuvres originales de nature littéraire, dramatique, musicale et artistique.

      Exemples :

      • Œuvres littéraires : livres, dépliants, programmes informatiques et autres œuvres constituées de texte;
      • Œuvres dramatiques : films cinématographiques, pièces de théâtre, scénarios, scripts, etc.;
      • Œuvres musicales : compositions constituées de mots et de musique ou de musique seulement;
      • Œuvres artistiques : peintures, dessins, cartes, photographies, sculptures, plans, etc.

Topographies de circuits intégrés

  1. Lequel de ces produits renferme des topographies de circuits intégrés?
    • Oui, mais essayez encore.

    • Oui, mais essayez encore.

    • Oui, mais essayez encore.

    • Bonne réponse!

      Les topographies de circuits intégrés font référence à la configuration tridimensionnelle des circuits électroniques incorporés dans des produits de circuits intégrés ou des schémas de montage.

Félicitations !

Vous avez terminé le jeu-questionnaire sur les rudiments de la PI.

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