Brevets
- Laquelle des inventions suivantes est canadienne ?
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L'insuline
Oui, mais essayez encore !
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La fermeture éclair
Oui, mais essayez encore !
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L'ampoule électrique
Oui, mais essayez encore !
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Toutes ces réponses
Bonne réponse !
Sir Frederick Banting et John Macleod ont reçu le prix Nobel en 1923 pour la découverte de l'insuline.
Le « dispositif automatique de fermeture pour vêtements », aujourd'hui connu sous le nom de fermeture éclair, a été inventé par Elias Howew en 1851.
En 1874, Henry Woodward et Mathew Evans ont breveté la première ampoule électrique après l'avoir testée avec succès à Toronto. Ils ont ensuite vendu leur brevet à Thomas Edison.
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- Lequel des éléments suivants pourriez-vous breveter ?
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Une œuvre de nature littéraire, dramatique, musicale ou artistique
Non, essayez encore !
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Une découverte ou une théorie scientifique ou mathématique
Non, essayez encore !
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Une avancée technologique
Bonne réponse !
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Toutes ces réponses
Non, essayez encore !
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- Suite au dépôt de votre demande de brevet, vous pouvez marquer votre invention « brevet en instance ». Cette mention légale empêche les gens d'utiliser votre invention.
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Vrai
Non, essayez encore !
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Faux
Bonne réponse !
Vous pouvez marquer votre invention « brevet en instance » après le dépôt de votre demande. Cependant, ce descriptif n'a aucune valeur juridique. Il peut néanmoins servir d'avertissement à l'effet que vous pourrez éventuellement exercer votre droit exclusif de fabrication lorsque le brevet vous aura été octroyé.
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- Les brevets sont accordés pour des produits, procédés, machines ou compositions qui sont :
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nouveaux
oui, mais essayez encore !
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utiles
oui, mais essayez encore !
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inventifs
oui, mais essayez encore !
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Toutes ces réponses
Bonne réponse !
Les brevets sont accordés pour des produits, procédés, machines ou compositions qui sont nouveaux, utiles et ingénieux (premiers au monde, fonctionnelles et à priori non évident).
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- Quel pourcentage de nouveaux brevets sont des améliorations apportées à des brevets existants?
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25 %
Non, essayez encore !
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50 %
Non, essayez encore !
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75 %
Non, essayez encore !
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90 %
Bonne réponse !
La grande majorité des brevets octroyés sont des améliorations d'inventions existantes présentant des caractéristiques de nouveauté et d'utilité, et non de nouvelles inventions au sens strict du terme.
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Marque de commerce
- Cette marque de commerce connue appartient à TDL Group Corp. et représente souvent le premier arrêt matinal de nombreux Canadiens. Nommez la marque de commerce.
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Voir la réponse
Tim Hortons, fondé en 1964 à Hamilton Ontario.
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- Enregistrer une marque de commerce au Canada fournira un droit exclusif :
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dans la ou les régions où votre marque est mise en marché
Non, essayez encore !
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dans la ou les provinces où votre marque est distribuée
Non, essayez encore !
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à travers le Canada
Bonne réponse !
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internationalement
Non, essayez encore !
Pour protéger internationalement, il faudra enregistrer votre marque dans chaque pays où vous désirez la protéger.
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- Après combien d'années une marque de commerce enregistrée peut-elle être renouvelée au Canada?
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10 ans
Bonne réponse !
L'enregistrement est en vigueur pendant 10 ans, et est renouvelable tous les 10 ans. -
15 ans
Non, essayez encore !
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20 ans
Non, essayez encore !
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25 ans
Non, essayez encore !
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Dessins industriels
- Laquelle des entreprises canadiennes suivantes détient un enregistrement de dessin industriel?
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Bombardier Recreational Products Inc.
Oui, mais essayez encore.
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Lee Valley Tools Ltd.
Oui, mais essayez encore.
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BlackBerry Limited
Oui, mais essayez encore.
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Toutes ces réponses
Bonne réponse!
Bombardier Recreational Products Inc. a plus de 200 enregistrements de dessins industriels. Lee Valley Tools Ltd. en a plus de 30, et BlackBerry Limited en a plus de 240.
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- Lequel des objets suivants fait l'objet d'un dessin industriel enregistré?
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Balle de golf
Oui, mais essayez encore.
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Leurre de pêche
Oui, mais essayez encore.
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Motoneige
Oui, mais essayez encore.
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Bâton de hockey
Oui, mais essayez encore.
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Toutes ces réponses
Bonne réponse
Un dessin industriel concerne les caractéristiques visuelles relatives à la configuration, au motif ou aux éléments décoratifs (ou toute combinaison de ces éléments) appliquées à un produit fini. Il existe plus de 100 enregistrements de dessins industriels en lien avec des balles de golf et des produits connexes. Il existe plus de 100 enregistrements ayant trait à des leurres de pêche et à des produits connexes. Il y a plus de 150 enregistrements en lien avec des motoneiges et des produits connexes. Il y a plus de 70 enregistrements relativement à des bâtons de hockey et à des produits connexes.
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- Quelle est la différence entre un dessin industriel et un brevet?
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Voir la réponse
Les dessins industriels concernent l'apparence d'un produit fabriqué ou d'une partie d'un produit fabriqué. Les brevets concernent les nouvelles inventions (procédé, machine, fabrication, composition de matières) ou toute amélioration nouvelle et utile d'une invention existante.
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Droit d'auteur
- L'enregistrement est requis afin de bénéficier de la protection du droit d'auteur.
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Vrai
Non, essayez encore !
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Faux
Bonne réponse.
Le droit d'auteur existe automatiquement dès qu'une œuvre originale est créée. Bien que l'enregistrement ne soit pas requis, un certificat d'enregistrement du droit d'auteur constitue la preuve de l'existence du droit d'auteur et du fait que la personne figurant à l'enregistrement en est le titulaire.
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- Quels types d'œuvres sont protégées par des droits d'auteur?
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Programmes informatiques
Oui, mais essayez encore !
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Chansons
Oui, mais essayez encore !
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Photographies
Oui, mais essayez encore !
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Pièces de théâtre
Oui, mais essayez encore !
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Toutes ces réponses
Bonne réponse !
Le droit d'auteur s'applique à toutes les œuvres originales de nature littéraire, dramatique, musicale et artistique.
Exemples :
- Œuvres littéraires : livres, dépliants, programmes informatiques et autres œuvres constituées de texte;
- Œuvres dramatiques : films cinématographiques, pièces de théâtre, scénarios, scripts, etc.;
- Œuvres musicales : compositions constituées de mots et de musique ou de musique seulement;
- Œuvres artistiques : peintures, dessins, cartes, photographies, sculptures, plans, etc.
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Topographies de circuits intégrés
- Lequel de ces produits renferme des topographies de circuits intégrés?
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Télévision
Oui, mais essayez encore.
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Ordinateur
Oui, mais essayez encore.
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Automobile
Oui, mais essayez encore.
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Toutes ces réponses
Bonne réponse!
Les topographies de circuits intégrés font référence à la configuration tridimensionnelle des circuits électroniques incorporés dans des produits de circuits intégrés ou des schémas de montage.
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Félicitations !
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