Jeu-questionnaire sur les rudiments de la propriété intellectuelle (PI)

Brevets

  1. Laquelle des inventions suivantes est canadienne ?
    • L'insuline

      Oui, mais essayer encore !

    • La fermeture éclair

      Oui, mais essayer encore !

    • L'ampoule électrique

      Oui, mais essayer encore !

    • Toutes ces réponses

      Bonne réponse !
      Sir Frederick Banting et John Macleod ont reçu le prix Nobel en 1923 pour la découverte de l'insuline.
      Le « dispositif automatique de fermeture pour vêtements », aujourd'hui connu sous le nom de fermeture éclair, a été inventé par Elias Howew en 1851.
      En 1874, Henry Woodward et Mathew Evans ont breveté la première ampoule électrique après l'avoir testée avec succès à Toronto. Ils ont ensuite vendu leur brevet à Thomas Edison.

  2. Lequel des éléments suivants pourriez-vous breveter ?
    • Une œuvre de nature littéraire, dramatique, musicale ou artistique

      Non, essayer encore !

    • Une découverte ou une théorie scientifique ou mathématique

      Non, essayer encore !

    • Une avancée technologique

      Bonne réponse !

    • Toutes ces réponses

      Non, essayer encore !

  3. Suite au dépôt de votre demande de brevet, vous pouvez marquer votre invention « brevet en instance ». Cette mention légale empêche les gens d'utiliser votre invention.
    • Vrai

      Non, essayer encore !

    • Faux

      Bonne réponse !
      Vous pouvez marquer votre invention « brevet en instance » après le dépôt de votre demande. Cependant, ce descriptif n'a aucune valeur juridique. Il peut néanmoins servir d'avertissement à l'effet que vous pourrez éventuellement exercer votre droit exclusif de fabrication lorsque le brevet vous aura été octroyé.

  4. Les brevets sont accordés pour des produits, procédés, machines ou compositions qui sont :
    • nouveaux

      oui, mais essayer encore !

    • utiles

      oui, mais essayer encore !

    • inventifs

      oui, mais essayer encore !

    • Toutes ces réponses

      Bonne réponse !
      Les brevets sont accordés pour des produits, procédés, machines ou compositions qui sont nouveaux, utiles et ingénieux (premiers au monde, fonctionnelles et a priori non évident).

  5. Quel pourcentage de nouveaux brevets sont des améliorations apportées à des brevets existants?
    • 25 %

      Non, essayer encore !

    • 50 %

      Non, essayer encore !

    • 75 %

      Non, essayer encore !

    • 90 %

      Bonne réponse !
      La grande majorité des brevets octroyés sont des améliorations d'inventions existantes présentant des caractéristiques de nouveauté et d'utilité, et non de nouvelles inventions comme tel.

Marque de commerce

  1. Cette marque de commerce connue appartient à TDL Group Corp. et représente souvent le premier arrêt matinal de nombreux Canadiens. Nommez la marque de commerce.
    • Voir la réponse

      Tim Hortons, fondé en 1964 à Hamilton Ontario.

  2. Enregistrer une marque de commerce au Canada fournira un droit exclusif :
    • dans la ou les régions où votre marque est mise en marché

      Non, essayer encore !

    • dans la ou les provinces où votre marque est distribuée

      Non, essayer encore !

    • à travers le Canada

      Bonne réponse !

    • internationalement

      Non, essayer encore !
      Pour protéger internationalement, il faudra enregistrer votre marque dans chaque pays où vous désirez la protéger.

  3. Après combien d'années une marque de commerce enregistrée peut-elle être renouvelée au Canada?
    • 10 ans

      Non, essayer encore !

    • 15 ans

      Bonne réponse !
      L'enregistrement est en vigueur pendant 15 ans, et est renouvelable tous les 15 ans.

    • 20 ans

      Non, essayer encore !

    • 25 ans

      Non, essayer encore !

Dessins industriels

  1. Laquelle des entreprises canadiennes suivantes détient un enregistrement de dessin industriel?
    • Bombardier Recreational Products Inc.

      Oui, mais essayez encore.

    • Lee Valley Tools Ltd.

      Oui, mais essayez encore.

    • Research In Motion Limited

      Oui, mais essayez encore.

    • Toutes ces réponses

      Bonne réponse!

      Bombardier Recreational Products Inc. a plus de 200 enregistrements de dessins industriels. Lee Valley Tools Ltd. en a plus de 30, et Research In Motion Limited en a plus de 240.

  2. Lequel des objets suivants fait l'objet d'un dessin industriel enregistré?
    • Balle de golf

      Oui, mais essayez encore.

    • Leurre de pêche

      Oui, mais essayez encore.

    • Motoneige

      Oui, mais essayez encore.

    • Bâton de hockey

      Oui, mais essayez encore.

    • Toutes ces réponses

      Bonne réponse

      Un dessin industriel concerne les caractéristiques visuelles relatives à la configuration, au motif ou aux éléments décoratifs (ou toute combinaison de ces éléments) appliquées à un produit fini. Il existe plus de 100 enregistrements de dessins industriels en lien avec des balles de golf et des produits connexes. Il existe plus de 100 enregistrements ayant trait à des leurres de pêche et à des produits connexes. Il y a plus de 150 enregistrements en lien avec des motoneiges et des produits connexes. Il y a plus de 70 enregistrements relativement à des bâtons de hockey et à des produits connexes.

  3. Quelle est la différence entre un dessin industriel et un brevet?
    • Voir la réponse

      Les dessins industriels concernent l'apparence d'un produit fabriqué ou d'une partie d'un produit fabriqué. Les brevets concernent les nouvelles inventions (procédé, machine, fabrication, composition de matières) ou toute amélioration nouvelle et utile d'une invention existante.

Droit d'auteur

  1. L'enregistrement est requis afin de bénéficier de la protection du droit d'auteur.
    • Vrai

      Non, essayer encore !

    • Faux

      Bonne réponse.

      Le droit d'auteur existe automatiquement dès qu'une œuvre originale est créée.  Bien que l'enregistrement ne soit pas requis, un certificat d'enregistrement du droit d'auteur constitue la preuve de l'existence du droit d'auteur et du fait que la personne figurant à l'enregistrement en est le titulaire.

  2. Quels types d'œuvres sont protégées par des droits d'auteur?
    • Programmes informatiques

      Oui, mais essayer encore !

    • Chansons

      Oui, mais essayer encore !

    • Photographies

      Oui, mais essayer encore !

    • Pièces de théâtre

      Oui, mais essayer encore !

    • Toutes ces réponses

      Bonne réponse !

      Le droit d'auteur s'applique à toutes les œuvres originales de nature littéraire, dramatique, musicale et artistique.

      Exemples :

      • Œuvres littéraires : livres, dépliants, programmes informatiques et autres œuvres constituées de texte;
      • Œuvres dramatiques : films cinématographiques, pièces de théâtre, scénarios, scripts, etc.;
      • Œuvres musicales : compositions constituées de mots et de musique ou de musique seulement;
      • Œuvres artistiques : peintures, dessins, cartes, photographies, sculptures, plans, etc.

Topographies de circuits intégrés

  1. Lequel de ces produits renferme des topographies de circuits intégrés?
    • Télévision

      Oui, mais essayez encore.

    • Ordinateur

      Oui, mais essayez encore.

    • Automobile

      Oui, mais essayez encore.

    • Toutes ces réponses

      Bonne réponse!

      Les topographies de circuits intégrés font référence à la configuration tridimensionnelle des circuits électroniques incorporés dans des produits de circuits intégrés ou des schémas de montage.

Félicitations !

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Saviez-vous que l'OPIC propose également des études de cas pour les étudiants de niveau postsecondaire ? Pour plus d'information, consultez : www.cipo.ic.gc.ca/etudesdecas