Recherche préliminaire

Nous vous recommandons fortement de commencer votre processus de demande par une recherche préliminaire. Bien que les résultats de cette recherche ne garantissent pas que votre demande de brevet sera acceptée, la recherche préliminaire a plutôt pour but de vous permettre de déterminer si votre invention a déjà été brevetée avant d'investir temps, argent et efforts pour déposer une demande de brevet.

L'information que vous allez réunir en dépouillant la documentation sur les brevets et en effectuant votre recherche en marketing vous aideront à décider si vous avez besoin d'un brevet et à déterminer si votre invention est brevetable.

Où commencer

Pour comparer votre invention aux brevets existants, vous devez faire une recherche dans les brevets courants et les brevets en instance qui ont été rendus publics. Le site Web de l'OPIC serait un bon point de départ. Il vous permet de faire des recherches dans la Base de données sur les brevets canadiens à l'aide de différents paramètres comme des mots clés dans le titre ou l'abrégé, le numéro de demande de brevet ou la classification internationale.

Vous pouvez aussi faire une recherche générale sur Internet avec le mot « brevet » pour découvrir d'autres sites de recherche.

Une autre façon d'obtenir de l'information sur les brevets consiste à vous rendre dans une bibliothèque locale qui a un accès direct aux bases de données sur les brevets. Certaines bibliothèques tiennent de l'information sur les brevets et les définitions des classes sur microfiches.

Pour faire une recherche plus poussée, vous devez soit engager un professionnel de la recherche sur les brevets, soit vous rendre au Centre de services à la clientèle du Bureau des brevets à Gatineau, au Québec, où vous aurez accès à une vaste bibliothèque de documents canadiens et internationaux sur les brevets. Le personnel du Centre peut vous fournir de l'information et de l'aide, mais il n'effectue pas les recherches pour vous.

Pour effectuer une recherche en ligne, nous vous recommandons de consulter les liens suivants :

Si les résultats de votre recherche indiquent que vous avez une chance raisonnable de faire breveter votre invention, la prochaine étape consiste à rédiger votre demande. Vous pouvez consulter cette section pour obtenir plus de renseignements ou continuer à la prochaine étape du processus, Dépôt de votre demande.

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