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Annexe B—Exemples d'esquisses
- Illustrer l'objet en entier
- Ligne continue et ligne pointillée
- Ombrage
- Tons opposés
- Objet seul
- Transparence
- Translucidité
- Positions ouverte et fermée
- Objet souple
- Vues déployées
- Positions déployée et rétractée
- Objets de longueur indéfinie et variable
- Objet de longueur indéfinie avec une section transversale constante
- Objets de longueur indéfinie ayant des motifs répétitifs
- Objets de longueur ou de largeur indéfinie ayant des motifs répétitifs
- Longueur variable sur une partie d'un objet
- Objets de longueur et de largeur indéfinies ayant des motifs répétitifs
- Vues partielles agrandies
- Vues en coupe transversale
- Ensemble
- Icône électronique
- Lignes ondulées en gras
Annexe B—Exemples d'esquisse (PDF : 2.43 Mo; 25 pages)
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REMARQUE : Le présent document vise à fournir des directives sur la pratique actuelle du Bureau des dessins industriels et l'interprétation des mesures législatives pertinentes. Cependant, en cas d'incompatibilité entre le présent document et les mesures législatives, ces dernières l'emportent et doivent être suivies.
Illustrer l'objet en entier
L'objet fini au complet doit être illustré dans toutes les vues.
Non acceptable
Acceptable
La planche de jeu de même que les bords extérieurs doivent être illustrés.
Désignation : Planche de jeu
Description : Le dessin correspond à la forme, au motif, aux éléments décoratifs et à la configuration de la planche de jeu montrée sur les esquisses.
Ligne continue et ligne pointillée
Il est acceptable d'illustrer l'objet de l'une des deux façons :
- Illustrer l'objet en entier en ligne continue.
- Illustrer la partie de l'objet visée par le dessin en ligne continue, et illustrer les autres parties de l'objet qui ne font pas partie du dessin en ligne pointillée. (Les lignes pointillées sont des lignes discontinues formées de courts traits uniformément espacés, de points uniformément espacés ou une combinaison de ces éléments.)
Ligne continue
Ligne continue et ligne pointillée
Désignation : Verre anti-fuite
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration du couvercle du verre anti-fuite montré sur les esquisses.
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration de la partie du verre anti-fuite illustrée en ligne continue sure les esquisses. La partie illustrée en ligne pointillée ne fait pas partie du dessin.
L'objet doit être illustré comme il apparaît. Les parties de l'objet, illustrées en lignes pointillées, qui ne font pas partie du dessin devraient être opaques (c'est-à-dire non transparentes) à moins qu'elles ne soient véritablement transparentes.
Acceptable
Non acceptable
Désignation : Flacon pulvérisateur
Description : Le dessin correspond à la forme et aux éléments décoratifs d'un flacon pulvérisateur illustré en ligne continue sur les esquisses. La partie illustrée en ligne pointillée ne fait pas partie du dessin.
Ombrage
Les techniques d'ombrage utilisées pour mieux illustrer la forme du dessin sont acceptables pourvu qu'elles ne déforment ni ne cachent le dessin. L'ombrage doit être illustré de façon uniforme dans les esquisses.
Figure 1
Figure 2
Désignation : Bac de recyclage
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration du bac de recyclage montré sur les esquisses.
- La figure 1 représente une vue en perspective du bac de recyclage.
- La figure 2 représente une vue en perspective avec le couvercle en position ouverte.
Tons opposés
Il est acceptable d'utiliser l'ombrage pour illustrer les tons opposés.
Désignation : Manteau
Description : Le dessin correspond à la forme, à la configuration, au motif et aux éléments décoratifs du MANTEAU montré sur les esquisses.
Objet seul
L'objet doit être montré seul.
Acceptable
Non acceptable
Désignation : Patin à roues alignées
Description : Le dessin correspond à la forme, à la configuration et aux éléments décoratifs du patin à roues alignées montré dans sur les esquisses.
Transparence
La transparence peut être illustrée au moyen de fins traits diagonales. Les parties de l'objet que l'on peut apercevoir à travers la section transparente doivent être illustrées.
Désignation : Beurrier
Description : Le dessin correspond à la forme, à la configuration et aux éléments décoratifs du beurrier montré sur les esquisses.
Translucidité
La translucidité peut être illustrée au moyen de fins traits diagonales et d'ombrage clair pour toute la zone translucide. Les parties de l'objet que l'on peut apercevoir à travers la section translucide doivent être illustrées.
Désignation : Lunettes de soleil
Description : Le dessin correspond à la forme, à la configuration et aux éléments décoratifs des lunettes de soleil montrées sur les esquisses.
Positions ouverte et fermée
Les vues de l'objet en positions ouverte et fermée peuvent être incluses pour illustrer les caractéristiques du dessin pourvu que l'objet soit normalement vu et utilisé dans ces positions. Il est recommandé que les renvois aux figures décrivent les différentes positions de l'objet montrées.
Figure 1
Figure 2
Désignation : Boîte à pilules
Description : Le dessin correspond à la forme, au motif, aux éléments décoratifs et à la configuration de la boîte à pilules montré sur les esquisses.
- La figure 1 représente une vue en perspective de la boîte à pilules avec le couvercle en position ouverte.
- La figure 2 représente une vue de côté de la boîte à pilules avec le couvercle en position fermée.
Objet souple
L'objet souple peut être illustré à plat ou comme il apparaît lors de son utilisation pourvu que les caractéristiques du dessin soient illustrées de façon claire et précise.
Désignation : Foulard
Description : Le dessin comprend à la forme et aux éléments décoratifs du foulard montré sur les esquisses.
- La figure 1 représente une vue de devant du foulard.
- La figure 2 représente une vue de devant du foulard en mode utilisation.
Vues déployées
L'objet à multiples composantes doit être montré entièrement assemblé. Une vue déployée peut également être incluse pourvu que l'objet soit normalement vu et utilisé dans cette position. Dans le cas d'une vue déployée, il faut démontrer clairement la façon dont les composantes s'imbriquent les unes dans les autres.
Désignation : Distributeur d'aliments pour animaux
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration du distributeur d'aliments pour animaux montré sur les esquisses.
- La figure 1 représente une vue en perspective du distributeur d'aliments pour animaux.
- La figure 2 représente une vue déployée du distributeur d'aliments illustré dans la figure 1.
Positions déployée et rétractée
Les vues de l'objet en positions déployée et rétractée sont acceptables pourvu que l'objet soit normalement vu et utilisé dans ces positions.
Figure 1
Figure 2
Désignation : Parasol de terrasse
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration du parasol de terrasse en entier montré sur les esquisses.
- La figure 1 représente une vue de côté du parasol de terrasse en position rétractée.
- La figure 2 représente une vue de côté du parasol de terrasse en position déployée
Objets de longueur indéfinie et variable
Dans la plupart des cas, la longueur indéfinie ou variable doit être illustrée au moyen de lignes d'interruption (voir les exceptions pour des objets comme les serviettes en papier et les tissus).
Objet de longueur indéfinie avec une section transversale constante
Il est recommandé d'inclure un énoncé sur la longueur indéfinie dans la description.
(Lignes sinusoïdales)
Désignation : Moulure décorative
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration de la moulure décorative de longueur indéfinie en sa totalité, de longueur indéfinie montrée sur les esquisses.
(Traits dentelés nets)
Figure 1
Figure 2
Désignation : Profilé
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration du profilé de longueur indéfinie en sa totalité montré sur les esquisses.
- La figure 1 représente une vue en perspective.
- La figure 2 représente une vue de face.
(Lignes parallèles interrompues par un zigzag)
Désignation : Profilé de fenêtre
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration du profilé de fenêtre de longueur indéfinie en sa totalité montré sur les esquisses.
Objets de longueur indéfinie ayant des motifs répétitifs
L'esquisse doit illustrer les lignes d'interruption et un énoncé sur la longueur indéfinie doit être inclus dans la description.
(Lignes sinusoïdales)
Désignation : Piste de drainage
Description : Le dessin correspond à la forme, aux éléments décoratifs, au motif et à la configuration de la piste de drainage de longueur indéfinie montrée sur les esquisses. Les ouvertures se répètent à intervalles fixes sur toute la longueur de l'objet.
Objets de longueur ou de largeur indéfinie ayant des motifs répétitifs
Un énoncé sur la longueur ou la largeur indéfinie doit être inclus dans la description.
(Traits dentelés nets)
OU
(Trait dentelé net à une extrémité)
Désignation : Ruban
Description : Le dessin correspond à la forme, aux éléments décoratifs et au motif du ruban d'une longueur indéfinie en sa totalité montré sur les esquisses. Le motif qui apparaît sur la surface se répète sur toute la longueur de l'objet.
Longueur variable sur une partie d'un objet
L'esquisse doit illustrer les lignes d'interruption dans la partie pertinente de l'objet et un énoncé sur la longueur variable doit être inclus dans la description.
Désignation : Râteau
Description : Le dessin correspond à la forme, aux éléments décoratifs, au motif et à la configuration du râteau en entier muni d'une poignée de longueur variable montré sur les esquisses.
Objets de longueur et de largeur indéfinies ayant des motifs répétitifs
Le motif répétitif sur des objets de longueur et de largeur indéfinies peut être illustré au moyen d'une ligne pointillée autour du motif. Il est recommandé qu'un énoncé ayant trait à la longueur et à la largeur indéfinies soit inclus dans la description.
Désignation : Serviette de papier
Description : Le dessin correspond au motif de la serviette de papier de longueur et de largeur indéfinies illustré en ligne continue sur les esquisses. Le motif qui apparaît sur la surface se répète sur toute la longueur et la largeur de l'objet.
Désignation : Tissu
Description : Le dessin correspond au motif du tissu de longueur et de largeur indéfinies illustré en ligne continue sur les esquisses. Le motif qui apparaît sur la surface se répète sur toute la longueur et la largeur de l'objet.
Vues partielles agrandies
Une vue partielle peut être incluse pour montrer une partie du dessin à plus grande échelle et ainsi donner un meilleur aperçu des petits détails.
Désignation : Fer droit
Description : Le dessin correspond à la forme et à la configuration du fer droit en entier montré sur les esquisses.
- La figure 1 représente une vue de côté du fer droit.
- La figure 2 représente une vue partielle agrandie de la tête du fer droit qui apparaît dans la figure 1.
Vues en coupe transversale
La vue en coupe transversale peut être utilisée pour illustrer les caractéristiques externes qui n'apparaissent pas clairement dans les vues habituelles. Les caractéristiques doivent être visibles lorsque l'objet est utilisé normalement. La surface coupée de l'objet peut être illustrée en noir ou au moyen de lignes noires diagonales comme il est démontré dans les esquisses ci-dessous.
Figure 4
Figure 5
OU
Désignation : Grosse tasse
Description : Le dessin correspond aux caractéristiques visuelles de la grosse tasse en entier montrée sur les esquisses.
- La figure 4 représente une vue de devant de la grosse tasse.
- La figure 5 représente une vue en coupe transversale prise le long de la ligne 5-5 de la figure 4.
Ensemble
Toutes les pièces de l'ensemble doivent être illustrées dans au moins une vue. Des vues individuelles de chaque objet peuvent aussi être inclues.
Figure 1
Désignation : Ensemble de coutellerie
Description : Le dessin correspond aux éléments décoratifs appliqués sur la partie externe du manche de toutes les pièces de l'ensemble de coutellerie montré sur les esquisses.
La figure 1 représente une vue de devant de la cuillère, de la fourchette et du couteau qui font partie de l'ensemble de coutellerie.
Icône électronique
L'icône électronique doit être montrée appliquée sur un objet fini. La désignation doit identifier l'objet fini auquel l'icône électronique est appliquée.
Acceptable
Désignation : Écran d'ordinateur
Le dessin correspond aux éléments décoratifs de l'écran d'ordinateur illustré en ligne continue sur les esquisses. La partie illustrée en ligne pointillée ne fait pas partie du dessin.
Non acceptable
Désignation : Icône électronique
Description : Le dessin correspond aux éléments décoratifs de l'icône électronique montrée sur les esquisses.
Lignes ondulées en gras
Figure 1
Titre : Chaussure
Description : Le dessin correspond aux éléments décoratifs de la chaussure illustrée en lignes continues sur les esquisses. La ligne ondulée en gras n'est pas comprise dans le dessin. Elle est incluses afin de montrer la démarcation entre les parties de l'objet qui sont comprises dans le dessin et celles qui ne le sont pas.
La figure 1 montre une vue du côté de la chaussure.
Figure 1
Title : Machine à laver
Description : Le dessin correspond aux caractéristiques de forme, de configuration et aux éléments décoratifs de la partie de la machine à laver montrées à l'aide d'un trait continu sur les esquisses. Les parties montrées en lignes pointillés ne font pas partie du dessin. La ligne ondulée en gras ne fait pas partie du dessin. Elle est incluses afin de montrer la démarcation entre les parties de l'objet qui sont comprises dans le dessin et celles qui ne le sont pas.
La figure 1 montre une vue du devant de la machine à laver.
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