Manuel des marchandises et des services

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Table des matières du Guide de l'utilisateur

• 1.0 Guide de l'utilisateur
  • 1. Généralités
  • 2. Marchandises
    • 2.1 Le contexte permet de préciser des marchandises qui autrement seraient inacceptables
    • 2.2 Précision de termes flous ou vagues
    • 2.3 Termes utilisés pour spécifier des marchandises
      • 2.3.1 «Nommément », « Spécifiquement », « A savoir  » ou « Consistant en »
      • 2.3.2 « soit »,  « tel que », «  comprenant » et « contenant », « en particulier », « particulièrement »
      • 2.3.3 « contenant », « notamment »
    • 2.4 Cas précis
      • 2.4.1 Pièces et raccords
      • 2.4.2 Accessoires
      • 2.4.3 Équipement/matériel
      • 2.4.4 Appareils
      • 2.4.5 Systèmes
      • 2.4.6 Produits
      • 2.4.7 Logiciels
      • 2.4.8 Disques pré-enregistrés
        • 2.4.8.1 Supports média magnétiques vierges et pré-enregistrés
      • 2.4.9 Biens intangibles
      • 2.4.10 Instruments/dispositifs
      • 2.4.11 Timbres-poste et timbres postaux
    • 2.5. Préparations pharmaceutiques
      • 2.5.1 Préparations pharmaceutiques vétérinaires
      • 2.5.2 Produits botaniques ou phytopharmaceutiques, remèdes homéopathiques, suppléments à base de plantes, nutraceutiques, suppléments alimentaires, suppléments nutritionnels, plantes médicinales, breuvages à base de plantes à usage médicinal, extraits botaniques et extraits de plantes, remèdes à base de plantes médicinales
      • 2.5.3 Préparations médicinales et médicamenteuses
    • 2.6 Utilisation courante
  • 3. Services
    • 3.1 Le contexte permet de préciser des services qui autrement seraient inacceptables
    • 3.2 Précision de termes flous ou vagues
    • 3.3 Termes utilisés pour spécifier des services
      • 3.3.1 « Nommément », « Spécifiquement », « À savoir », ou « Consistant en »
      • 3.3.2 « soit »,  « tel que », « comprenant  » et « contenant », « en particulier », « particulièrement »
      • 3.3.3 « contenant », « notamment »
    • 3.4 Cas précis
      • 3.4.1 Services bancaires, Placements bancaires et Services bancaires d'investissement
      • 3.4.2 Avantage pour le public
      • 3.4.3 Services reliés à la transmission électronique de données
      • 3.4.4 Services liés à la communication et à la télécommunication
      • 3.4.5 Services postaux