FAQ sur les topographies de circuits intégrés

• Avant de déposer une demande
• Déposer une demande et autres documents
• Après l'enregistrement
• Agents
• Autre

Avant de déposer une demande

1. Qu'est-ce qu'une topographie de circuits intégrés ?
2. Quels sont les bénéfices d'un enregistrement d'une topographie de circuits intégrés ?
3. Qui peut enregistrer une topographie de circuits intégrés ?
4. L'enregistrement est-il obligatoire ?

Déposer une demande et autres documents

1. Quelles sont les exigences et les étapes pour obtenir l'enregistrement d'une topographie de circuits intégrés ?

Après l'enregistrement

1. L'enregistrement au Canada protège-t-il mes droits dans d'autres pays ?
2. Quelle est la durée de l'enregistrement ?

Agents

1. Pourquoi retenir les services d'un agent ?

Autre

1. Le Bureau du registraire des topographies veillera-t-il à ce qu'il n'y ait pas contrefaçon de ma topographie ?