Demande/enregistrement national(e): 138350

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Date d'enregistrement :
2011-07-21
Date de disponibilité au public :
2011-07-21
État :
Statut modifié : Expiré

Titre ou objet fini : WINE BOTTLE RACK
138350 WINE BOTTLE RACK - Voir les images
Classification canadienne :
06-04-09-Supports - assiettes, couteaux, bouteilles, pots et casseroles [meubles]
Description :
The design represents all of the features of shape, configuration, pattern, and ornament, of a wine bottle rack. The stippled lines do not form any part of the design.

Fig. 1 is an isometric view.
Fig. 2 is an isometric view showing the arrangement of wine bottles in context of use, the stippled lines forming no part of the design.
Fig. 3 is a side view.
Fig. 4 is a front view.
Fig. 5a is a top view.
Fig. 5b is a side view detail of the upper part.
Fig. 6a is a side view detail of the bottom part.
Fig. 6b is a bottom view.

Déclaration :
S.O.

Parties intéressées

Demandeur(s) à la date de dépôt :
DENIS LETELLIER
SYLVAIN OUELLETTE
Propriétaire(s) inscrit(s) :
DENIS LETELLIER
348, BERTRAND
ROSEMERE, J7A 1Y4
QUÉBEC, CANADA

SYLVAIN OUELLETTE
280, ROSEMERE
ROSEMERE, J7A 2T2
QUÉBEC, CANADA

Propriétaire(s) :
DENIS LETELLIER
348, BERTRAND
ROSEMERE, J7A 1Y4
QUÉBEC, CANADA

SYLVAIN OUELLETTE
280, ROSEMERE
ROSEMERE, J7A 2T2
QUÉBEC, CANADA

Représentant aux fins de signification :
INVENTARIUM
3591, GOUIN E. #106
MONTREAL, H1H 5V7
QUÉBEC, CANADA
Agent :
INVENTARIUM
3591, GOUIN E #106
MONTREAL, H1H5V7
QUÉBEC, CANADA

Date de péremption de l'enregistrement (sous réserve du paiement des droits de maintien) :
10 ans
Droits de maintien acquittée :
Non
Date de dépôt :
2010-12-17
Correction(s) :
Non

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Dernière mise à jour :