Demande/enregistrement national(e): 109969

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Date d'enregistrement :
2006-10-19
Date de disponibilité au public :
2006-10-19
État :
Statut modifié : Expiré

Titre ou objet fini : TWO-TIER TABLE
109969 TWO-TIER TABLE - Voir les images
Classification canadienne :
06-03-04-Bureaux, vanités et tables à dessin (n'inclut pas les tables de lecture, voir 06-06-08)
Description :
The design consists of the features of shape of the entire two-tier table as shown in the drawings.

Fig. 1 is a perspective view favouring the rear.
Fig. 2 is a perspective view favouring the front.
Fig. 3. is a top view.
Fig. 4 is a front view.
Fig. 5 is a side view, both sides being mirror image.
Fig. 6 is a rear view.

Déclaration :
S.O.

Parties intéressées

Demandeur(s) à la date de dépôt :
André Lachance
Elise Lachance
Propriétaire(s) inscrit(s) :
André Lachance
4050 Rosemont Blvd., Suite 1607
Montréal, H1X 1M4
Quebec, Canada

Elise Lachance
4050 Rosemont Blvd., Suite 1607
Montréal, H1X 1M4
Quebec, Canada

Propriétaire(s) :
ANDRÉ LACHANCE
4050 ROSEMONT BLVD., SUITE 1607
MONTRÉAL, H1X 1M4
QUÉBEC, CANADA

ELISE LACHANCE
4050 ROSEMONT BLVD., SUITE 1607
MONTRÉAL, H1X 1M4
QUÉBEC, CANADA


Date de péremption de l'enregistrement (sous réserve du paiement des droits de maintien) :
10 ans
Droits de maintien acquittée :
Non
Date de dépôt :
2005-02-02
Correction(s) :
Non

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Dernière mise à jour :